Les Amis du Musée de l’Homme | FAQ

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© 2023 / Les Amis du Musée de l’Homme

FAQ

Voir aussi :

Association d'utilité publique dont le but est d'aider le Musée de l'Homme en soutenant le travail de ses chercheurs, en contribuant à l'enrichissement de ses collections et en l'aidant à développer ses activités.

Mentions Légales

Mentions Légales

Présentation du site :

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.samh.info l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Informations administratives :

Dénomination sociale : Les Amis du Musée de l’Homme
Siège social : 17 Place du Trocadero 75116 Paris
Responsable de la publication : Vincent Timothée.

Email : samh@mnhn.fr
N’hésitez pas à nous écrire pour toute suggestion, information ou réaction.

Création du site :

Développement : Cédric Scandella
Réalisation : Les Amis du Musée de l’Homme et Cédric Scandella
Textes : Les Amis du Musée de l’Homme

Hébergement :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse www.ovh.com/fr/support/

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site www.samh.info implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.samh.info sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.samh.info, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.samh.info, est mis à jour régulièrement par Les Amis du Musée de l’Homme. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis :

Le site www.samh.info a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.
L’association Les Amis du Musée de l’Homme s’efforce de fournir sur le site www.samh.info des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.samh.info sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.samh.info ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

L’association Les Amis du Musée de l’Homme est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association Les Amis du Musée de l’Homme.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
À l'occasion de l'utilisation du site www.samh.info, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.samh.info, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause l’association Les Amis du Musée de l’Homme ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.samh.info. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.samh.info l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.samh.info n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de l’association Les Amis du Musée de l’Homme et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.samh.info.
Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.samh.info est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

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